Les comptes rendus

Conseil Municipal du 23 Décembre 2011 23.12.2011

- ORDRE DU JOUR -

I - DELIBERATIONS :

AFFAIRE N° 01 : APPROBATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU)

AFFAIRE N° 02 : APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°3

AFFAIRE N° 03 : ENGAGEMENT ET PAIEMENT DE NOUVELLES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DURANT LA PERIODE PRECEDANT L’ADOPTION DU BUDGET 2012

AFFAIRE N° 04  : CREATION D’EMPLOIS DE TECHNICIENS DES PROJETS ET DES BATIMENTS ET D’UN EDUCATEUR DES ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES

AFFAIRE N° 05 : DISSOLUTION DE LA REGIE DU CENTRE CULTUREL DE SONIS

AFFAIRE N° 06 : ATTRIBUTION D’UNE BOURSE D’ETUDE A :
- MONSIEUR MIGUEL GELAS, ENTRAINEUR DE LA MJCA BASKET
- MONSIEUR Haudrick HILAIRE, JOUEUR DE BASKET - BALL A LA MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE DES ABYMES

AFFAIRE N° 07 : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE DEPLACEMENT AU
PROFIT DES PERSONNES EXTERIEURES A LA COLLECTIVITE

AFFAIRE N° 08 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : EXERCICE 2011 (3ème TRANCHE)

AFFAIRE N° 09 : MISE A JOUR DE LA LONGUEUR DE LA VOIRIE COMMUNALE

AFFAIRE N° 10 : MODIFICATION DU RAZ ET DU PAZ DU PARC
D’ACTIVITES : « LA PROVIDENCE »

AFFAIRE N° 11 : VENTE D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 1000 M2
CORRESPONDANT POUR PARTIE AUX PARCELLES CADASTREES BW 24 ET BW 83 SISES A DOTHEMARE

AFFAIRE N° 12 : VENTE D’UNE EMPRISE D’ENVIRON 1624 M2 A DETACHER DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE AD 753 SISE A POINTE D’OR OUEST

AFFAIRE N° 13 : VENTE DE LA PARCELLE AD 753 POUR PARTIE A LA
SOCIETE IMMOBILIERE DE LA GUADELOUPE (SIG) SISE A DIFORT

AFFAIRE N° 14 : REALISATION DE TRAVAUX SUR LE PARCOURS SPORTIF DE PALAIS - ROYAL PAR LA REGION GUADELOUPE

II - INFORMATIONS :

AFFAIRE N° II - 1 : DISPOSITIF DE PREVENTION ET DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS

AFFAIRE N° II - 2 : COMPTE - RENDU DES CONTENTIEUX

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