Les comptes rendus

Conseil Muncipal du 03 Novembre 2011 23.11.2011

- ORDRE DU JOUR -

I - APPROBATION DES PROCES - VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DES :
- 01 MARS 2011 - 11 JUILLET 2011
- 19 AVRIL 2011 - 26 JUILLET 2011
- 17 MAI 2011

II - DELIBERATIONS :

AFFAIRE N°01-1 : DECISION MODIFICATIVE N°2 - BUDGET PRINCIPAL : - EXERCICE 2011

AFFAIRE N°01-2 : APPROBATION DE L’INDEMNITE DE CONSEIL AU RECEVEUR MUNICIPAL

AFFAIRE N°02 : REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL (RODP)

AFFAIRE N°03 : MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN NU SIS A BOISRIPEAUX AU PROFIT DE L’ASSOCIATION « JEUNESSE SPORTIVE DES BŒUFS TIRANTS ABYMIENS (J.S.B.T.A.) »

AFFAIRE N°04 : MISE A DISPOSITION D’UN TERRAIN NU SIS A BAIMBRIDGE AU PROFIT DU GROUPE LOCAL SCOUTS IGNACE DE BAIMBRIDGE

AFFAIRE N°05 : MODIFICATION DE LA DELIBERATION N°071014 DU 16/10/2007 PORTANT VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE AD 403 EN TOTALITE ET UNE PARTIE DES PARCELLES CADASTREES AD 400, AD 404 ET BV 185 SISES A DOTHEMARE

AFFAIRE N°06 : INSTITUTION DE LA TAXE D’AMENAGEMENT

AFFAIRE N°07 : AMENAGEMENT DU CANAL DE BELLE-PLAINE, TAONABA :

- APPROBATION DE L’AVENANT N°5 PROROGEANT LA DUREE
DE LA CONVENTION DE MANDAT LIANT LA VILLE DES ABYMES
A LA SEMAG JUSQU’AU 23 NOVEMBRE 2013

AFFAIRE N°08 : RENOVATION URBAINE DES ABYMES :

- CONCOURS POUR LE CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE
DES VOIES STRUCTURANTES DU RAIZET

AFFAIRE N°09 : CONCOURS POUR LE PROJET DE RECONSTRUCTION DES ECOLES PRIMAIRE ET MATERNELLE DE GRAND – CAMP EGLISE

AFFAIRE N°10 : PRESENTATION DU NOUVEL ORGANIGRAMME DES SERVICES COMMUNAUX

AFFAIRE N°11 : PRELEVEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA TAXE D’ELECTRICITE

III - INFORMATIONS :

AFFAIRE N°III - 1 : AVIS DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES DE LA GUADELOUPE CONCERNANT LA CAISSE DES ECOLES :

- COMPTE ADMINISTRATIF 2010
- BUDGET PRIMITIF 2011

AFFAIRE N°III - 2 : PROJET D’ORGANISATION DE LA CONFERENCE DE L’ASSOCIATION DES ETUDES CARIBEENNES DROITS, PARTICIPATIONS ET APPARTENANCES

Word - 427.5 ko

Documents joints

Boite à outils

Partager

Documents joints

Copyright © 2011-2019 Ville des Abymes | Tous droits réservés | Réalisé par IPEOS I-Solutions