Les comptes rendus

Conseil Municipal du 01 Mars 2011 01.03.2011

- ORDRE DU JOUR -

I - DELIBERATIONS :

AFFAIRE N°01 : REPRISE ANTICIPEE DU RESULTAT COMPTABLE DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2010 :

1 - 1 : BUDGET PRINCIPAL VILLE
1 - 2 : BUDGET ANNEXE DU CENTRE CULTUREL DE SONIS

AFFAIRE N°02 : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITIONS DIRECTES POUR LES TROIS TAXES COMMUNALES :

-  TAXE D’HABITATION (T.H)
-  TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (T.F.B)
-  TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES NON BATIES (T.F.N.B)

AFFAIRE N°03 : FIXATION DU TAUX D’IMPOSITION DE LA TAXE
D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES (TEOM)

AFFAIRE N°04 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA VILLE - EXERCICE 2011

AFFAIRE N°05 : VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU CENTRE CULTUREL DE SONIS : EXERCICE 2011

AFFAIRE N°06 : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

AFFAIRE N°07 : DESIGNATION DE REPRESENTANTS AU CONSEIL
D’ADMINISTRATION DE LA CITE SCOLAIRE D’EXCELLENCE SPORTIVE DU CREPS

AFFAIRE N°08 : PROJET D’ECHANGES SCOLAIRES ABYMES / CRETEIL

AFFAIRE N°09 : RENOVATION URBAINE DES ABYMES :

- SUBVENTION A LA SAHLM SIKOA POUR LA CONSTRUCTION
DE 15 LLTS ET 30 LLS A BAZIN, RUE FAROUIL

AFFAIRE N°10 : RENOVATION URBAINE DES ABYMES :

- CONCOURS POUR LE PROJET DE REQUALIFICATION DU BOULEVARD DE MARIE - GALANTE ET APPEL D’OFFRES POUR LE CHOIX DU MAITRE D’ŒUVRE DE VOIES STRUCTURANTES DU RAIZET

AFFAIRE N°11 : RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE CAPOU - FERRAND :

- OBJECTIF DU PROJET ET MODALITES DE CONCERTATION

AFFAIRE N°12 : APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PAZ / RAZ DE LA ZAC « LA PROVIDENCE » (EX ZAC DE DOTHEMARE)

AFFAIRE N°13 : DON D’UN COPIEUR A L’ASSOCIATION « NASYON A NEG MAWON »

AFFAIRE N°14 : APPROBATION DES PROJETS DE LA DELEGATION « FOS A FANM »

AFFAIRE N°15 : SOIREE DE RECOMPENSES AUX MEILLEURS SPORTIFS

AFFAIRE N°16 : APPROBATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA DECHETERIE DE PETIT - PEROU

AFFAIRE N°17 : ORGANISATION DU FORUM 21 DE LANCEMENT DE L’AGENDA 21 DES ABYMES

AFFAIRE N°18 : REGULARISATION FONCIERE DES PARCELLES CADASTREES AH 140 ET AH 141 APPARTENANT A LA VILLE DES ABYMES SIS A LA SECTION LA REDOUTE AU PROFIT DE MONSIEUR PAUL JUMET

AFFAIRE N°19 : INONDATIONS DES 03 ET 04 JANVIER 2011 :

- ESTIMATION DES DEGATS CAUSES AUX OUVRAGES PUBLICS DE LA VILLE

II - INFORMATION :

AFFAIRE N°II - 1 : MISSION AGRICOLE A CUBA

Word - 842.5 ko

Documents joints

Boite à outils

Partager

Documents joints

Copyright © 2011-2019 Ville des Abymes | Tous droits réservés | Réalisé par IPEOS I-Solutions