Les comptes rendus

Conseil Municipal du 16 Février 2012 17.02.2012

- ORDRE DU JOUR -

I - APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DES :
- 21 Juin 2011
- 13 Septembre 2011
- 06 Octobre 2011
- 18 Octobre 2011

II - DELIBERATIONS :

AFFAIRE N° 01 : DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

AFFAIRE N° 02 : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE PARTICIPATION DE
MONSIEUR SAINSILY Jack AU 92ème CONGRES DES MAIRES ET DES PRESIDENTS DE COMMUNAUTES DE FRANCE

AFFAIRE N° 03 : PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’HEBERGEMENT DU
CLUB CSCA (Convergence Sportive Culturelle des Abymes) A L’HOTEL CANELLA BEACH

AFFAIRE N° 04 : PRISE EN CHARGE DES FRAIS D’HEBERGEMENT DU CLUB
VELO D’OR DU CENTRE DE LA CARAIBE

AFFAIRE N° 05 : ATTRIBUTION D’UNE BOURSE D’ETUDE A MONSIEUR
NICOLAS NABAJOTH

AFFAIRE N° 06 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS SUITE AU
TRANSFERT DE COMPETENCES VERS CAP EXCELLENCE

AFFAIRE N° 07 : SOUTIEN POUR LE MAINTIEN DE LA COTISATION AU
CNFPT A 1%

AFFAIRE N° 08 : MISE A DISPOSITION DES PERSONNELS DE LA VILLE AU
PROFIT DES ETABLISSEMENTS ANNEXES, DE LA CAISSE DES ECOLES ET DU CCAS

AFFAIRE N° 09 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTICIPATION
AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES : Sainte- Marie LACROIX et Notre-Dame De GRACE

AFFAIRE N° 10 : MODIFICATION DE LA REPRESENTATION DE
L’ADMINISTRATION AU COMITE D’HYGIENE ET DE SECURITE (CHS) DE LA VILLE ET DU CCAS

AFFAIRE N° 11 : VOTE D’UNE SUBVENTION AU PROFIT DE L’ASSOCIATION
« KOMITE Z’ABYM KANNAVAL E PI KILTI » (KZAKK)

AFFAIRE N° 12 : MISE EN PLACE DU DROIT DE PREEMPTION URBAIN
(DPU)

AFFAIRE N° 13 : ELECTION SUPER MAMIE 2012

AFFAIRE N° 14 : APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT
ENTRE LA VILLE DES ABYMES ET L’ETABLISSEMENT PUBLIC LE PARC NATIONAL DE GUADELOUPE

AFFAIRE N°15 : EPONYMIE DES ECOLES ET EQUIPEMENTS PUBLICS

III - INFORMATIONS :

AFFAIRE N° III - 1 : DISPOSITIF DE PREVENTION DES INONDATIONS MIS
EN PLACE PAR LA VILLE DES ABYMES

AFFAIRE N° III - 2 : SEMINAIRE SUR L’INTELLIGENCE TERRITORIALE

AFFAIRE N° III - 3 : CONVENTION FOLG POUR L’AFFECTATION DE 20
VOLONTAIRES DU SERVICE CIVIQUE A LA VILLE

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