Les comptes rendus

Conseil Municipal du 27 Mars 2012 28.03.2012

- ORDRE DU JOUR -

I - APPROBATION DES PROCES - VERBAUX DES CONSEILS
MUNICIPAUX :
• 03 Novembre 2011
• 23 Décembre 2011

II - DELIBERATIONS :

AFFAIRE N° 01 : PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEMAG AU CAPITAL
D’UNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE POUR LE
PORTAGE FONCIER D’OPERATIONS DE LOGEMENTS
LOCATIFS ET IMMOBILIERES.

AFFAIRE N° 02 : PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEMAG AU CAPITAL
D’UNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE POUR LE PORTAGE DES ACTIFS IMMOBILIERS D’EHPAD (Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes).

AFFAIRE N° 03 : PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEMAG AU CAPITAL
D’UNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE POUR
L’EXPLOITATION D’UN EQUIPEMENT TOURISTIQUE.

AFFAIRE N° 04 : PRESENTATION DU RAPPORT SUR LE DEVELOPPEMENT
DURABLE.

AFFAIRE N° 05 : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

AFFAIRE N° 06 : MISE A DISPOSITION DE LA VILLE D’AGENTS ISSUS DU PRIVE.

AFFAIRE N° 07 : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PRESENTEE PAR
LA SIG POUR LA CONSTRUCTION DE 23 LOGEMENTS A LA RESIDENCE LE FROMAGER (VIEUX- BOURG).

AFFAIRE N° 08 : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PRESENTEE PAR
LA SIG POUR LA CONSTRUCTION DE 18 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX A LA RESIDENCE LES ORTOLANS (PROVIDENCE).
AFFAIRE N°09 : MISE A DISPOSITION DE CAP EXCELLENCE DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES UTILISES POUR LA GESTION DU CENTRE CULTUREL DE SONIS SUITE AU TRANSFERT.

AFFAIRE N° 10 : EXAMEN DES DEMANDES DE SUBVENTION AU PROFIT
DES ASSOCIATIONS - EXERCICE 2012.

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