Les comptes rendus

Conseil Municipal du 10 Avril 2012 11.04.2012

- ORDRE DU JOUR -

I- DELIBERATIONS :

AFFAIRE N° 01 : REPRISE ANTICIPEE ET AFFECTATION DU RESULTAT
COMPTABLE DU BUDGET PRINCIPAL 2011.

AFFAIRE N° 02 : EXAMEN DU PROJET DE BUDGET PRIMITIF – EXERCICE
2012.

AFFAIRE N° 03 : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION DIRECTE POUR LES
TROIS TAXES COMMUNALES.

AFFAIRE N° 04 : FIXATION DU TAUX D’IMPOSITION POUR LA TAXE
D’ENLEVEMENT DES ORDURES MENAGERES.

AFFAIREN° 05 : DEMANDE DE SUBVENTIONS ET PLANS DE FINANCEMENT
DES PROJETS COMMUNAUX AFFECTATION DU FAC 2012

AFFAIRE N° 06 : AMENAGEMENT DU CANAL DE BELLE-PLAINE,
TAONABA :MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT POUR
PRISE EN COMPTE DE LA SUBVENTION DU MINISTERE DE LA
DEFENSE AU TITRE DU PLAN LOCAL DE REDYNAMISATION
(PLR)

AFFAIRE N°07 : EXAMEN D’UNE DEMANDE DE SUBVENTION AU PROFIT
DU CENTRE D’ANALYSE GEOPOLITIQUE ET
INTERNATIONAL (CAGI)

AFFAIRE N°08 : AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA DEMANDE
D’ENREGISTREMENT EN VUE D’EXPLOITER UN ENTREPÔT
DE STOCKAGE DE MATIERES COMBUSTIBLES DANS LA
ZAC PARC D’ACTIVITES « LA PROVIDENCE » SUR LE TERRITOIRE DES ABYMES.

AFFAIRE N° 09 : PROPOSITION DE MODIFICATIONS STATUTAIRES DU
SYNDICAT SITE ET PLAGE.

AFFAIRE N° 10 : PRISE DE PARTICIPATION DE LA SEMAG AU CAPITAL D’UNE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE POUR LE PORTAGE DES
ACTIFS IMMOBILIERS D’EHPAD (Etablissement d’Hébergement
pour Personnes Agées Dépendantes)

AFFAIRE N°11 : MISE A DISPOSITION DE LA VILLE DES ABYMES,
D’AGENTS ISSUS DU PRIVE.

AFFAIRE N°12 : RENOVATION URBAINE DES ABYMES : APPROBATION
DE L’AVENANT N°2 A LA CONVENTION PARTENARIALE

AFFAIRE N°13 : ORGANISATION DES « VENDREDIS CULTURELS » AUX
ABYMES
II- INFORMATIONS :

AFFAIRE N°II - 1 : LISTE DES MARCHES NOTIFIES EN 2011

AFFAIRE N°II - 2 : ORGANISATION DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES DU
21 AVRIL ET 05 MAI 2012

AFFAIRE N°II - 3 : COMMUNICATION DU RAPPORT D’EXPERTISE DANS
L’AFFAIRE OPPOSANT MADAME JEAN – BART / LE PREFET ET LA VILLE DES ABYMES

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