Les comptes rendus

Conseil Municipal du 02 Août 2012 18.08.2012

- ORDRE DU JOUR -

I- DELIBERATIONS :

AFFAIRE N° 01 : APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°1 –
BUDGET PRINCIPAL VILLE - EXERCICE 2012

AFFAIRE N° 02 : MISE EN PLACE DE L’ENTRETIEN PROFESSIONNEL
D’EVALUATION A TITRE EXPERIMENTAL POUR L’ANNEE 2012

AFFAIRE N°03 : MISE À DISPOSITION DE LA VILLE DES ABYMES À CAP
EXCELLENCE DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES UTILISES POUR LA GESTION DE LA BIBLIOTHEQUE DE LACROIX SUITE AU TRANSFERT DE COMPETENCE

AFFAIRE N°04 : MISE À DISPOSITION DE LA VILLE DES ABYMES À CAP EXCELLENCE DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES UTILISES POUR LA GESTION DE LA BIBLIOTHEQUE DE CHAZEAU SUITE AU TRANSFERT DE COMPETENCE.

AFFAIRE N° 05 : EXTENSION DU PERIMETRE DE LA COMMUNAUTE
D’AGGLOMERATION CAP EXCELLENCE

AFFAIRE N° 06 : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PRESENTEE PAR LA SIG POUR LA CONSTRUCTION DE 46 LOGEMENTS « RESIDENCE LES JARDINS DE PROVIDENCE »

AFFAIRE N° 07 : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PRESENTEE PAR LA SIG POUR LA CONSTRUCTION DE 8 LOGEMENTS SOCIAUX A LA RESIDENCE LES JARDINS DE PEINNEL

AFFAIRE N° 08 : PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE TRANSPORT AU PROFIT
DE PERSONNES EXTERIEURES A LA COLLECTIVITES

AFFAIRE N° 09 : PARRAINAGE DE LA DERNIERE ETAPE DE LA 10ème
EDITION DU TOUR CYCLISTE JUNIOR DE LA GUADELOUPE
AFFAIRE N° 10 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
EXERCICE 2012 – 2ème TRANCHE

AFFAIRE N° 11 : AFFECTATION DU FONDS D’AIDE AUX COMMUNES DU
DEPARTEMENT, DES SUBVENTIONS ACCORDEES PAR
LA REGION GUADELOUPE ET MODIFICATION DES PLANS
DE FINANCEMENT DE DIVERSES OPERATIONS
COMMUNALES

I- INFORMATION :
AFFAIRE N° II - 1 : PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE DE LA VILLE DES
ABYMES

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