Les comptes rendus

Conseil Municipal du 13 Septembre 2012 25.09.2012

- ORDRE DU JOUR -

I- APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS
MUNICIPAUX DES :
- 16 Février 2012
- 27 Mars 2012
- 10 Avril 2012
- 31 Mai 2012

II- DELIBERATIONS :

AFFAIRE N° 01 : APPROBATION DE LA DECISON MODIFICATIVE N°2-
BUDGET PRINCIPAL VILLE- EXERCICE 2012

AFFAIRE N° 02 : EXAMEN DES DEMANDES D’AIDES DIVERSES

AFFAIRE N°03 : FIXATION DES CONDITIONS ET DES MODALITES DE PRISE
EN CHARGE DE REGLEMENT DES FRAIS OCCASIONNES
PAR LES DEPLACEMENTS DES ELUS ET DU PERSONNEL
COMMUNAL.

AFFAIRE N° 04 : APPROBATION DU CONTRAT D’OBJECTIFS ET DE
MOYENS AVEC LA SOCIETE DE DIFFUSION GUADELOUPE TELEVISION (GTV)

AFFAIRE N° 05 : RENOVATION URBAINE DES ABYMES : ATTRIBUTION DU
MARCHE DE MAITRISE D’OEUVRE POUR LA REQUALIFICATION DES VOIES STRUCTURANTES DU RAIZET

AFFAIRE N° 06 : RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE :
SOLLICITATION DE PARTICIPATION AU TITRE DE LA DOTATION DE DEVELOPPEMENT URBAIN 2012

AFFAIRE N° 07 : RESORPTION DE L’HABITAT INSALUBRE MULTISITES DU
CENTRE BOURG : APPROBATION DU COMPTE-RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE POUR L’ANNEE 2010

AFFAIRE N° 08 : RENOVATION URBAINE DES ABYMES : APPROBATION
DU COMPTE-RENDU D’ACTIVITE DE LA CONCESSION
D’AMENAGEMENT DE GRAND CAMP POUR L’ANNEE 2011
AFFAIRE N° 09 : MISE A DISPOSITION DU LOCAL N°4 DE L’ATELIER RELAIS
DE DOTHEMARE AU PROFIT DE L’ECOLE DE LA DEUXIEME CHANCE

AFFAIRE N°10 : OCTOBRE EN THEÂTRE DU 19 AU 21 OCTOBRE 2012

AFFAIRE N°11 : CHOIX DU THEME DE LA FETE PATRONALE DECEMBRE
2012

AFFAIRE N°12 : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PRESENTEE PAR
LA SIG POUR L’ACQUISITION DE 46 LOGEMENTS « RESIDENCE LES JARDINS DE PROVIDENCE »

AFFAIRE N°13 : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PRESENTEE PAR
LA SIG POUR L’ACQUISITION DE 8 LOGEMENTS SOCIAUX « RESIDENCE LES JARDINS DE PEINNEL »

AFFAIRE N°14 : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PRESENTEE PAR
LA SEMAG POUR L’ACQUISITION FONCIERE EN VEFA DE 76 LLS DE L’OPERATION « LES CLOS DE BOUGAINVILLE » A CHAUFFOUR

AFFAIRE N°15 : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PRESENTEE PAR
LA SEMAG POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 76 LLS DE L’OPERATION « LES CLOS DE BOUGAINVILLE » A CHAUFFOUR

AFFAIRE N°16 : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PRESENTEE PAR LA
SEMAG POUR L’ACQUISITION FONCIERE EN VEFA DE 14 PLS DE L’OPERATION « LES CLOS DE BOUGAINVILLE » A CHAUFFOUR

AFFAIRE N°17 : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PRESENTEE PAR
LA SEMAG POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 14 PLS
DE L’OPERATION « LES CLOS DE BOUGAINVILLE » A CHAUFFOUR

AFFAIRE N°18 : DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT PRESENTEE PAR
LA SEMAG POUR L’ACQUISITION EN VEFA DE 14 PLS
DE L’OPERATION « LES CLOS DE BOUGAINVILLE » A CHAUFFOUR

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